Comité Syndical du SCoT

J’ai eu l’honneur de présider ce jeudi 11 décembre 2025 le Comité Syndical du SCoT. Les élus ont pu échanger et délibérer sur plusieurs dossiers importants pour la poursuite des actions du SCoT et pour l’accompagnement des collectivités du territoire.

En ouverture de séance, le procès-verbal du Comité Syndical du 25 septembre 2025 a été approuvé à l’unanimité, permettant ainsi de confirmer les décisions prises lors de la précédente rencontre.

Plusieurs délibérations ont ensuite été examinées, portant notamment sur les finances et les ressources humaines :

▪ La délibération 2025-15 a permis d’autoriser les dépenses d’investissement inscrites au budget primitif 2026 ;

▪ Les délibérations 2025-16 et 2025-17 ont porté sur l’évolution du régime indemnitaire dans le cadre de l’application de la loi n°2025-127 du 14 février 2025 ainsi que sur la participation à la procédure de labellisation de la protection sociale complémentaire en santé ;

▪ Enfin, la délibération 2025-18 a validé la convention de mise à disposition du service du SCoT au profit de la CAPG, afin de renforcer l’exercice de la compétence en matière de planification dès le 1er janvier 2026.

Les élus ont également examiné plusieurs points d’actualité, avec l’émission d’avis dans le cadre de la procédure PPA concernant :

• la modification n°2 du PLU de Peymeinade,

• et la modification simplifiée n°1 du PLU du Tignet.

En questions diverses, un courrier de la DDTM a été présenté, relatif à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec les orientations du SCoT, rappelant ainsi l’importance d’un travail de coordination constant avec les services de l’État.

Merci à l’ensemble des élus pour leur présence et la qualité des échanges.

Le SCoT poursuit ainsi son travail au service d’un aménagement harmonieux, durable et cohérent du territoire.